Introduction

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site Internet epicerie-deborah.fr met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Informations

Le site Internet  epicerie-deborah.fr est édité pour le compte de :

L’épicerie de Déborah
66 route Nationale 52800 Foulain

Responsable de publication : Déborah Logerot

Réalisation et Hébergement

Le site Internet  epicerie-deborah.fr est réalisé par Déborah Logerot

66 route Nationale, 52800 Foulain

SIRET :

Numéro au RCS :

Le site Internet epicerie-deborah.fr est hébergé chez o2switch.
SARL au capital de 100 000€
RCS Clermont-Ferrand        
Siret : 51090980700024
Siège social : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Limitation des responsabilités

Le site epicerie-deborah.fr  a pour but d’informer les utilisateurs des différents services proposés par L’épicerie de Déborah. Nous nous efforçons à fournir des informations précises sur nos activités. Cependant, certaines inexactitudes ou omissions peuvent exister : Nous ne pourront être tenue pour responsable en cas d’erreur présente sur le site epicerie-deborah.fr

L’épicerie de Déborah ne pourra être tenu responsable des propos (en particulier ceux à caractères racistes, injurieux ou diffamant), des médias, ou de la politique des sites sur lesquels pourrait apparaitre un lien vers le site epicerie-deborah.fr. Le site epicerie-deborah.fr peut contenir des liens vers des sites extérieurs. Cependant l’épicerie de Déborah ne pourra être tenu responsable des propos ou de la politique des sites vers lesquels les liens mènent. L’épicerie de Déborah ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de sa visite sur le site epicerie-deborah.fr

Propriété intellectuelle

L’épicerie de Déborah, en tant que propriétaire du site reste titulaire des droits dûs à la propriété intellectuelle, ou détient les droits d’usage, de l’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les logos, les images ou les textes.

Tout reproduction, modification, publication, adaptation même partielle du site est interdite sans autorisation écrite préalable de l’épicerie de Déborah.

Dans le cadre de partage de l’ensemble des médias présents sur le site, une attribution explicite au site ou à son auteur devra être faite.

Tout exploitation non autorisée du site ou l’un de ces éléments sera considéré comme une violation du droit à la propriété intellectuelle et sera constitutive d’une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuite conformément à l’article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Cookies

Le site epicerie-deborah.fr est susceptible lors de son utilisation d’installer des cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les cookies sont des petits fichiers dans lesquels sont enregistrées certaines données concernant la navigation d’un ordinateur sur un site. Celui-ci n’enregistre en aucun cas des informations susceptible d’identifier l’utilisateur. Les données enregistrées permet de faciliter la visite ultérieur sur le site, et peuvent aussi contenir des informations servant à la mesure de fréquentation.

Dans le cas de refus de l’installation de ces fichiers, l’utilisateur est invité à modifier les préférences de son navigateur, la plupart du temps disponible dans l’onglet outils ou préférences de celui-ci.

Pour en savoir plus sur les règles de confidentialités lié à l’utilisation de Google Analytics, cliquez-ici.

Gestion des données

Dans le cadre de son utilisation le site epicerie-deborah.fr peut recueillir des données concernant la navigation de l’utilisateur. Ces données sont recueillies dans le cadre de l’élaboration de statistique, et ne seront ni publiées, ni échangées ou vendues à l’insu de l’utilisateur.

Lors de l’utilisaton du site, l’utilisateur peut être amené à fournir des informations le concernant tel que son nom, prénom, adresse email, par l’utilisation du/des formulaires présents sur le site. Les informations collectés sont et resteront confidentielles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose du droit de modification, rectification, ou de suppression des donnés qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

Nous vous invitons à lire notre politique de confidentialité, afin d’avoir plus ample information sur la gestion et le traitement des données.

Demande

Pour toutes demandes concernant la modification ou suppression des données de l’utilisateur, ou l’utisation des médias présents sur le site, celle-ci peut être faite par écrit à l’adresse suivante:

L’épicerie de Déborah
66 route Nationale, 52800 Foulain

L’utilisateur devra penser à fournir une adresse de retour afin que l’épicerie de Déborah puisse lui répondre.